Description

La fiscalité des entreprises, sous l’influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution.
Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu’elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d’exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations…).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
– caractère concret ;
– nombreuses illustrations chiffrées ;
– style alerte et imagé
– coins des amateurs, propices à d’enrichissants approfondissements.
L’ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Plan :
– L’imposition des résultats de l’entreprise
– L’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise
– L’imposition du capital de l’entreprise
– Les restructurations de l’entreprise
– Le contrôle et le contentieux fiscal
– Études thématiques
Auteurs :
MAURICE COZIAN était professeur à l’Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts.
FLORENCE DEBOISSY est professeur à l’Université de Bordeaux et membre du comité de l’abus de droit fiscal.
MARTIAL CHADEFAUX est professeur à l’Université de Bourgogne.