Description
Retrouvez dans ce nouveau guide, l’ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l’espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.
L’agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd’hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société.
Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité :
Quelle est l’utilité du registre des actifs agricoles ?
Quel est le régime social des agriculteurs ?
Comment résilier un bail rural ?
Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ?
Comment choisir sa société d’exploitation agricole ?
Quelle est la fiscalité applicable lors d’une cession par la SAFER ?
Comment constituer un groupement forestier ?
Qu’est-ce que le régime forestier ?
Comment transmettre les parts d’une coopérative agricole ?
À l’aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d’autres.
À qui s’adresse ce guide ?
Le Guide de l’agriculture et de la forêt est composé de plus de 200 fiches favorisant une consultation rapide et contenant les informations indispensables au droit rural et au droit forestier. Il s’adresse aux agriculteurs eux-mêmes, mais aussi, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes de chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et plus encore à tous ceux qui découvrent la matière.
Les auteurs :
Sandrine Besson, juriste en droit rural, chargée d’enseignement à l’université de Bourgogne, Fabrice Collard, notaire à Paris, maître de conférences associé à l’université de Lorraine, Stéphanie De Los Angeles, diplômée supérieur du Notariat, chargée d’enseignement au sein des universités de Bourgogne et de Poitiers, Aurélie Lucas, Master 2 droit de la vigne et du vin, doctorante à l’université de Bourgogne, Thierry Tauran, maître de conférences HDR à l’université de Lorraine, Benjamin Travely, notaire à Marcigny, chargé d’enseignement à l’université Lyon III.
Sous la direction de Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez, Professeurs à l’université de Bourgogne.
