Description

Cette onzième édition du Code de l’environnement refond profondément les éditions précédentes.

Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l’autorisation environnementale et à l’évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d’indiquer les jurisprudences encore utiles.

Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.

Les auteurs

Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d’enseignement à l’université Paris II.

Corinne Lepage, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien professeur à l’IEP, ancienne ministre.

Cet ouvrage a été réalisé grâce à la collaboration de nombreux praticiens spécialistes des différentes matières et en particulier celle du professeur Philippe Billet en ce qui concerne les installations classées.