Description
Un guide conçu par un formaliste, pour les formalistes !
Dans son îlot de solitude, entouré par un océan de questions liées aux formalités et à la fiscalité, le formaliste trouvera dans cet ouvrage la bouteille jetée à la mer qu’il attendait depuis si longtemps.
Dans cette bouteille, une carte, un guide qui sera dorénavant son ouvragede référence. Il y trouvera une réponse à toutes ses interrogations et notamment :
– Quelle orientation fiscale donner à son acte ?
– Selon le type d’acte, quelles pièces déposer, dans quels délais ?
– Comment calculer les droits de mutation à titre gratuit ou onéreux ?
Cet ouvrage se veut unique dans son concept, aussi vous y trouverez :
– de nombreux tableaux synthétisant la fiscalité ;
– des schémas explicatifs pour illustrer des développements complexes ;
– une bible des refus et rejets ;
– des mises en situation accompagnées de leurs solutions.
L’auteur
Serge Bérard, maîtrise de droit privé, Université Paris X. Formaliste. Président du Cercle des Clercs aux Formalités de Paris Île-de-France.
Formateur NOT Formation. Conférencier. Chargé d’enseignement Master II Droit Fiscal Université Paris XIII – Fondateur-animateur du blog consacré aux formalistes .
En 2013, lors de sa première édition, cet ouvrage a reçu le Prix spécial du jury décerné par les notaires au Salon du livre juridique de Nancy
« Place au droit ».